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Délibérations

Délibérations

50 résultats pour la valeur "14/02/2020" du filtre Date de séance

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL SIXIEME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'HABITATS DE HAUTE-ALSACE (HHA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE LOGEMENTS DE FONCTION DANS LES COLLÈGES : MODIFICATION DE CONCESSIONS ET CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC ASTREINTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATION JACHERE MELLIFERE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES (PROGRAMME A283)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SOUTIEN A DEUX PROJETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE CASERNE DE GENDARMERIE DE SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADAUHR - ATD CONTRIBUTIONS DÉPARTEMENTALES 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE CONSERVATION ET PROTECTION D'ARBRES REMARQUABLES A SAINT COSME : TRAVAUX D ENTRETIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°3 A LA CONVENTION DU 20 OCTOBRE 2015 RELATIVE AU VERSEMENT DE DEUX SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU CNRS POUR LA REALISATION DU PROJET MATERIAUX S3 DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2015/2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASECOHR INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2020 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE AU TITRE DE L'ANNEE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE 2020 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROCEDURE D'AMENAGEMENT FONCIER SUR LA COMMUNE DE DANNEMARIE AVEC EXTENSION SUR LES COMMUNES D'ALTENACH ET DE BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN SUR LE PROJET DE DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET DE CRÉATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LORRAINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DEPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES CONVENTION - CADRE DE PARTENARIAT NAVETTE DES CRÊTES 2019-2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ORGANISMES ET ASSOCIATIONS À VOCATION TOURISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE (RHA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR NEUREX PROJET TRINATIONAL INTERREG INTERNEURON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LES CULTURES D'ALSACE ET DE MOSELLE ANNEE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES ASSOCIATION ET GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR CONVENTION DE GESTION D'UN INTERVENANT BILINGUE AVEC L'ASSOCIATION ELTERN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR LIAISON FERROVIAIRE COLMAR-FREIBURG CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES PRELIMINAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX AVEC LA RD 43 A WIHR-AU-VAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR CONVENTION 2020-2021 SUR LE FINANCEMENT ET LES ACTIONS DE L'EURODISTRICT DE BALE DANS LE CADRE DE LA PROLONGATION DU PROJET SOCIETE CIVILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A L AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL EXAMEN D'UNE DEMANDE DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADIRA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN SENIOR 2019 : COMMUNICATION DU BILAN DES NOUVELLES AIDES FINANCIERES POUR L'ADAPTATION DU LOGEMENT DES BENEFICIAIRES DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE A L'AUTONOMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE BALLERSDORF - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM ET DEUX EXPLOITANTS AGRICOLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DENOMINATION DU COLLEGE DE FERRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) SECONDE PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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